Loulie a écrit:Quels sont les "droits" liés à ce carnet et les avantages pour les nomades en camions comme nous et peut on avoir des soucis pour traverser les frontières avec ce genre de papiers?
Le
carnet/livret
de circulation rattache à une commune, et c'est cette commune qui sert
de référence notamment pour :
- la sécurité sociale (mon livret est rattaché à la Charente Maritime, c'est donc la CPAM
de ce département qui me rembourse mes frais
de soins lorsque j'en ai) ;
- les impôts (je suis une citoyenne bien formatée
de ce côté-là, même si je n'ai jamais été imposable, je fais ma déclaration tous les ans comme il faut) ;
- divers papiers administratifs, comme par exemple la Carte Grise d'un véhicule. La demande
de CG
de notre camion a été effectuée, par courrier, auprès
de la préfecture
de La Rochelle. Cela dit, avec le nouveau système d'immatriculation, j'ai cru comprendre qu'on pouvait faire immatriculer un véhicule presque partout, et que la procédure avait été extrêmement simplifiée.
Pour traverser les frontières, j'avoue que je n'ai jamais été dans cette situation depuis que j'ai mon livret, mais il faut rappeler que ce document n'est pas une pièce d'identité, et est "seulement" exigible par la loi française, donc il n'a pas
de raison d'être présenté en cas
de contrôle frontalier ou à l'étranger, et ne doit pas être en lui-même un frein à sortir du territoire...
Edit : j'ai trouvé par hasard un "Guide
de la domiciliation" qui contient des infos intéressantes (PDF) :
http://www.unccas.org/publications/docs ... iation.pdf